Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATOTEL
Numéro de dépôt :
1051490
Date de dépôt :
15/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque BATOTEL
Déposée le 15 juillet 1977 par BATOTEL DANIEL SERVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « BATOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BATOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051490.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BATOTEL est expirée depuis le 15 juillet 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054