AMERICAN TOBACCO CO.
Présentation de la marque AMERICAN TOBACCO CO.
Déposée le 30 juin 1986 par BATMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN TOBACCO CO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMERICAN TOBACCO CO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMERICAN TOBACCO CO. est expirée depuis le 30 juin 2006.
BATMARK a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1996 n°2070248 - Publication au BOPI 1996-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04
Inscription - Changement d'adresse n°23546 - Publication au BOPI