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Marques déposées par la société BATMARK INC une société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
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THE AMERICAN TOBACCO COMPANY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY
BATMARK INC une société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1479216
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2008
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY de BATMARK INC une société organisée selon les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque THE AMERICAN TOBACCO COMPANY

Déposée le 21 juillet 1988 par la société BATMARK INC une société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE AMERICAN TOBACCO COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BATMARK INC une société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2115762) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS Avocats au Barreau domicilié(e) (dossier no 2115762) - France.

La marque THE AMERICAN TOBACCO COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE AMERICAN TOBACCO COMPANY est expirée depuis le 21 juillet 2008.


BATMARK INC une société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2115762) - États-Unis


GILBEY DE HAAS Avocats au Barreau - (dossier no 2115762) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2115762 - Publication au BOPI 1998-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tabac;articles pour fumeurs;allumettes; cigarettes.