Chateau La Croix de Bayle
Présentation de la marque Chateau La Croix de Bayle
Déposée le 5 juillet 2002 par BATLLE-SIMON Philippe-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Chateau La Croix de Bayle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Chateau La Croix de Bayle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau La Croix de Bayle est expirée depuis le 5 juillet 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509765 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20