Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMONIA
BATLLE Martine

Numéro de dépôt :
93463977
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque ARMONIA

Déposée le 8 avril 1993 par BATLLE Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ARMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est BATLLE Martine, domicilié(e) 8 rue des Mimosas, 66390 BAIXAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BATLLE Martine - France.

La marque ARMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMONIA est expirée depuis le 8 avril 2003.

BATLLE Martine a également déposé les autres marques suivantes : RAPHAELE , PHENIX INTERNATIONAL


BATLLE Martine - 8 rue des Mimosas, 66390 BAIXAS - France


Madame BATLLE Martine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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