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Marques déposées par BATLLE Albert
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CAPRICE DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE DU SOLEIL
BATLLE Albert

Numéro de dépôt :
95603253
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque CAPRICE DU SOLEIL

Déposée le 8 décembre 1995 par BATLLE Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CAPRICE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est BATLLE Albert, domicilié(e) 1 Rue Square Motalba, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque CAPRICE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DU SOLEIL est expirée depuis le 8 décembre 2005.

BATLLE Albert a également déposé les autres marques suivantes : PITOUFLET


BATLLE Albert - 1 Rue Square Motalba, 66000 PERPIGNAN - France


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Pâtisseries et glaces comestibles à base de praliné au miel et de touron