Marque expirée - Marque en non vigueur
BM BATLA MINERALS
Numéro de dépôt :
3475964
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
Présentation de la marque BM BATLA MINERALS
Déposée le 22 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) Batla Minerals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BM BATLA MINERALS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BM BATLA MINERALS est expirée depuis le 22 janvier 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09