Marque expirée - Marque en non vigueur

BM BATLA MINERALS
Batla Minerals SA

Numéro de dépôt :
3475964
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
BM BATLA MINERALS de Batla Minerals

Présentation de la marque BM BATLA MINERALS

Déposée le 22 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) Batla Minerals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BM BATLA MINERALS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Batla Minerals domicilié(e) 67 Cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 056 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Batla Minerals domicilié(e) 67 Cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BM BATLA MINERALS est expirée depuis le 22 janvier 2017.


Batla Minerals SA - 67 Cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 493056162


Batla Minerals - 67 Cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffrets métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.