Marque expirée - Marque en non vigueur
BATIVALOIRE
Numéro de dépôt :
3590475
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2018
Présentation de la marque BATIVALOIRE
Déposée le 23 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATIVALOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIVALOIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIVALOIRE est expirée depuis le 23 juillet 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35