Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIVAL
Batival

Numéro de dépôt :
932869
Date de dépôt :
02/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATIVAL

Déposée le 2 février 1976 par Batival auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Batival domicilié(e) (soc. à r. l.), 44 bis, rue Georges-Bannery, Nogent-sur-Vernisson (Loiret). - France.

La marque BATIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BATIVAL est expirée depuis le 2 février 1986.


Batival - (soc. à r. l.), 44 bis, rue Georges-Bannery, Nogent-sur-Vernisson (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;services relatifs à la construction et la réfection générale des bâtiments, l'aménagement des sols, plans d'eau;travaux publics.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.