P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS
Présentation de la marque P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS
Déposée le 6 juillet 1994 par l'association loi 1901 BATISSEURS SANS FRONTIERES - O.N.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS est expirée depuis le 6 juillet 2004.
BATISSEURS SANS FRONTIERES - O.N.G a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276607 - Publication au BOPI 1999-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34