BATISSEUR de REVES, Eurl BATISSEUR d'ENERGIES, Alain PITIOT
Numéro de dépôt :
3741990
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2020
Présentation de la marque BATISSEUR d'ENERGIES
Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATISSEUR de REVES et BATISSEUR d'ENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATISSEUR d'ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATISSEUR de REVES domicilié(e) Bissieux 42800 SAINT JOSEPH - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et BATISSEUR d'ENERGIES, Alain PITIOT domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "BATISSEUR d'ENERGIES" en cours de formation, Bissieux 42800 SAINT JOSEPH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain PITIOT domicilié(e) Bissieux 42800 SAINT JOSEPH - France.
La marque BATISSEUR d'ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISSEUR d'ENERGIES est expirée depuis le 31 mai 2020.
BATISSEUR de REVES a également déposé les autres marques suivantes : BATISSEUR de REVES
BATISSEUR de REVES, Eurl - Bissieux 42800 SAINT JOSEPH - France - SIREN 4
BATISSEUR d'ENERGIES, Alain PITIOT - Agissant pour le compte de la société "BATISSEUR d'ENERGIES" en cours de formation, Bissieux 42800 SAINT JOSEPH - France
Alain PITIOT - Bissieux 42800 SAINT JOSEPH - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;
