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Marques déposées par monsieur BATISSE-PICHET Bernard
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APHEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APHEA
Monsieur BATISSE-PICHET Bernard

Numéro de dépôt :
1624774
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
24/10/2000
APHEA de BATISSE-PICHET Bernard

Présentation de la marque APHEA

Déposée le 24 octobre 1990 par monsieur BATISSE-PICHET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « APHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATISSE-PICHET Bernard domicilié(e) Palais de la Mer, Avenue du Général Leclerc, 83120 SAINTE MAXIME - France.

La marque APHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APHEA est expirée depuis le 24 octobre 2000.


Monsieur BATISSE-PICHET Bernard - Palais de la Mer, Avenue du Général Leclerc, 83120 SAINTE MAXIME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Meubles, Luminaires, glaces, cadres, verrerie, faïence, porcelaine, Tissus, dessus de lit, Linge de table, Tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.