Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA ROUSSELIERE
Numéro de dépôt :
922857
Date de dépôt :
13/02/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU LA ROUSSELIERE
Déposée le 13 février 1975 par monsieur Bâtisse (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU LA ROUSSELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA ROUSSELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA ROUSSELIERE est expirée depuis le 13 février 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458