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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATISSE FREDERIC LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN
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AVEC LA VOLONTE DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC LA VOLONTE DU TERROIR
BATISSE FREDERIC SARL LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN

Numéro de dépôt :
3132431
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2011
AVEC LA VOLONTE DU TERROIR de BATISSE FREDERIC LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN

Présentation de la marque AVEC LA VOLONTE DU TERROIR

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATISSE FREDERIC LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVEC LA VOLONTE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATISSE FREDERIC LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN domicilié(e) CHATEAU DE NAUJAN, 33420 ST VINCENT DE PERTIGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 875 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC BATISSE SARL LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN - France.

La marque AVEC LA VOLONTE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC LA VOLONTE DU TERROIR est expirée depuis le 21 novembre 2011.


BATISSE FREDERIC SARL LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN - CHATEAU DE NAUJAN, 33420 ST VINCENT DE PERTIGNAS - France - SIREN 429875057


Monsieur FREDERIC BATISSE SARL LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Inscription le 16 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°647509 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-16

"Viande, volaille et gibier : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité supérieure produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité supérieure produits dans une région déterminée." Poisson ; extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles : fruits et légumes frais. Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcoolisés ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.