Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE B
BATISSE FranÇoise agissant au nom et pour le compte de: FRANCOISE B. (SARL.)

Numéro de dépôt :
1416457
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
25/06/1997
FRANCOISE B de BATISSE FranÇoise

Présentation de la marque FRANCOISE B

Déposée le 25 juin 1987 par BATISSE FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « FRANCOISE B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATISSE FranÇoise agissant au nom et pour le compte de: FRANCOISE B. (SARL.) domicilié(e) 39, rue Georges Teyssier, 42000 ST ETIENNE.en cours de constitution - France.

La marque FRANCOISE B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE B est expirée depuis le 25 juin 1997.


BATISSE FranÇoise agissant au nom et pour le compte de: FRANCOISE B. (SARL.) - 39, rue Georges Teyssier, 42000 ST ETIENNE.en cours de constitution - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, pierres fines et ornementales, et tous objets réalisés en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie; horlogerie et autres instruments chronométriques.