Déposée le 5 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BatiSolar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BiverSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BatiSolar domicilié(e) 0 ZAE Cahors Sud Rte de St Cevet - 46230 - FONTANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 748 617 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BatiSolar domicilié(e) 0 ZAE Cahors Sud Rte de St Cevet - 46230 - FONTANES - France.
La marque BiverSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiverSol est expirée depuis le 5 novembre 2020.
BatiSolar a également déposé les autres marques suivantes : VérandaWatt
BatiSolar, SAS - 0 ZAE Cahors Sud Rte de St Cevet - 46230 - FONTANES - France - SIREN 504748617
BatiSolar - 0 ZAE Cahors Sud Rte de St Cevet - 46230 - FONTANES - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Bi-verre photovoltaïque, à savoir panneaux photovoltaïques semi transparents ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Produits verriers (vitres et baies vitres) architecturaux photovoltaïques ; double vitrage photovoltaïque ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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