Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATICOM
BATISEC

Numéro de dépôt :
4520452
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
BATICOM de BATISEC

Présentation de la marque BATICOM

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par BATISEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est BATISEC domicilié(e) 67 RUE DU CREUSOT - 59170 - CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATISEC, Monsieur DAVID ROSE domicilié(e) 67 RUE DU CREUSOT - 59170 - CROIX - France.

La marque BATICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICOM arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

BATISEC a également déposé les autres marques suivantes : BATISEC , BATIEXPRESS


BATISEC - 67 RUE DU CREUSOT - 59170 - CROIX - France


BATISEC, Monsieur DAVID ROSE - 67 RUE DU CREUSOT - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Appareils et instruments de signalisation ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ;

Produits de l'imprimerie ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Bâches ; voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ;

Services d'imprimerie.