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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE
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S.N.E.S. PARTNERS HYGIENE ET ASSAINISSEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.N.E.S. PARTNERS HYGIENE ET ASSAINISSEMENT
BATISANTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4163870
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2025
S.N.E.S. PARTNERS HYGIENE ET ASSAINISSEMENT de BATISANTE

Présentation de la marque S.N.E.S. PARTNERS HYGIENE ET ASSAINISSEMENT

Déposée le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « S.N.E.S. PARTNERS HYGIENE ET ASSAINISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE domicilié(e) 9 rue Edmond Michelet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 669 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRASSOCIES, domicilié(e) 144 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France.

La marque S.N.E.S. PARTNERS HYGIENE ET ASSAINISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N.E.S. PARTNERS HYGIENE ET ASSAINISSEMENT arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

BATISANTE a également déposé les autres marques suivantes : ETB ASCENSEURS , CHRISTAL L'HYGIENE DU SITE , AZUR TECH ENVIRONNEMENT , DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION , BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT , SAGEX SECURITE INCENDIE , PROCIR , absa christal Hygiène & Assainissement , D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment , SAMOA SOCIETE D AUDIT MAINTENANCE OUVRAGE AERAULIQUE


BATISANTE, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Edmond Michelet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France - SIREN 334669140


JRASSOCIES, - 144 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 1 décembre 2015 - Concession de licence n°658745 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794858 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794822 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794849 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795335 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Hygiène et assainissement des bâtiments (bureaux, habitations) – traitement des nuisibles (rongeurs, insectes) nettoyage et blanchiments de bâtiments, de parkings, de locaux à poubelles et de vides ordures et de toute surface – curage, pompage (des eaux – bacs à graisse – fosses de relevage et fosses septiques), dégorgement, relevage – travaux des canalisations – travaux de réparation sur les ventilations – entretien des ventilations statiques et dépoussiérage de colonnes de ventilation ;

Assainissement des réseaux de canalisations – dégorgement à savoir débouchage des canalisations – pompage des lieux inondés – traitement biologique.