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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE
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DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
BATISANTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4155285
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2025
DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION de BATISANTE

Présentation de la marque DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION

Déposée le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE domicilié(e) 9 rue Edmond Michelet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 669 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRASSOCIES, domicilié(e) 144 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France.

La marque DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

BATISANTE a également déposé les autres marques suivantes : ETB ASCENSEURS , CHRISTAL L'HYGIENE DU SITE , AZUR TECH ENVIRONNEMENT , BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT , SAGEX SECURITE INCENDIE , PROCIR , absa christal Hygiène & Assainissement , D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment , SAMOA SOCIETE D AUDIT MAINTENANCE OUVRAGE AERAULIQUE , VOLT'R ELECTRIC “ DEPUIS 1958 ”


BATISANTE, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Edmond Michelet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France - SIREN 334669140


JRASSOCIES, - 144 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 6 janvier 2016 - Concession de licence n°660390 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794858 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794822 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794849 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795335 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Surveillance et aide à l'entretien technique des bâtiments – relevé et superficie des plans – audit et conseil en matière d'accessibilité des bâtiments aux personnes à mobilité réduite – diagnostic immobilier avant et après travaux ;

Conseil immobilier dans le domaine de l'environnement – accompagnement dans une gestion globale du risque sanitaire dans l'habitat privé, les immeubles tertiaire, les HLM, les bâtiments publics et industriels – bureau technique pour la protection des biens et des personnes – inspection des bâtiments dans le domaine de la sécurité, de l'hygiène, de l'assainissement et de la pollution – audit et surveillance du patrimoine contre les risques sanitaires, l'état des matériaux et de leur dégradation – audit énergétique – recherche pour le diagnostic et la prévention dans le domaine de l'environnement appliqués aux biens immeubles – diagnostic immobilier – audit et conseil en matière d'accessibilité des bâtiments aux personnes à mobilité réduite – diagnostic des réseaux d'eau – surveillance de la qualité de l'air intérieur – évaluation des risques sociaux professionnels.