DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur
DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
BATISANTE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4155285
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2025
Présentation de la marque DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION
Déposée le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATISANTE domicilié(e) 9 rue Edmond Michelet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 669 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRASSOCIES, domicilié(e) 144 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France.
La marque DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION arrivera à expiration en date du 9 février 2025.
BATISANTE, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Edmond Michelet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France - SIREN 334669140
JRASSOCIES, - 144 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 6 janvier 2016 - Concession de licence n°660390 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794858 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10
Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794822 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10
Inscription le 10 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794849 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10
Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795335 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16
Surveillance et aide à l'entretien technique des bâtiments – relevé et superficie des plans – audit et conseil en matière d'accessibilité des bâtiments aux personnes à mobilité réduite – diagnostic immobilier avant et après travaux ;
Conseil immobilier dans le domaine de l'environnement – accompagnement dans une gestion globale du risque sanitaire dans l'habitat privé, les immeubles tertiaire, les HLM, les bâtiments publics et industriels – bureau technique pour la protection des biens et des personnes – inspection des bâtiments dans le domaine de la sécurité, de l'hygiène, de l'assainissement et de la pollution – audit et surveillance du patrimoine contre les risques sanitaires, l'état des matériaux et de leur dégradation – audit énergétique – recherche pour le diagnostic et la prévention dans le domaine de l'environnement appliqués aux biens immeubles – diagnostic immobilier – audit et conseil en matière d'accessibilité des bâtiments aux personnes à mobilité réduite – diagnostic des réseaux d'eau – surveillance de la qualité de l'air intérieur – évaluation des risques sociaux professionnels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION"
