Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment
BATISANTÉ SA

Numéro de dépôt :
3302392
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment de BATISANTÉ

Présentation de la marque D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) BATISANTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATISANTÉ domicilié(e) 9, Rue Edmond Michelet,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 669 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATISANTÉ domicilié(e) 9, Rue Edmond Michelet,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France.

La marque D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment est expirée depuis le 6 juillet 2014.

BATISANTÉ a également déposé les autres marques suivantes : ETB ASCENSEURS , CHRISTAL L'HYGIENE DU SITE , AZUR TECH ENVIRONNEMENT , DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION DEP – DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT PREVENTION , BATISANTE LE SPECIALISTE DE LA CONFORMITE ET DE LA SECURITE DU BATIMENT , SAGEX SECURITE INCENDIE , PROCIR , absa christal Hygiène & Assainissement , SAMOA SOCIETE D AUDIT MAINTENANCE OUVRAGE AERAULIQUE , VOLT'R ELECTRIC “ DEPUIS 1958 ”


BATISANTÉ SA - 9, Rue Edmond Michelet,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France - SIREN 334669140


BATISANTÉ - 9, Rue Edmond Michelet,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Expertises (travaux d'ingénieurs) à savoir diagnostic sanitaire du bâtiment.