D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment
Présentation de la marque D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment
Déposée le 6 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) BATISANTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D2SB Diagnostic Santé Sécurité Bâtiment est expirée depuis le 6 juillet 2014.
BATISANTÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33