Marque expirée - Marque en non vigueur

BÂTIS – BIO LE CONCEPT MAISON NATURE
Bâtis-Bio SARL

Numéro de dépôt :
3415517
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016
BÂTIS – BIO LE CONCEPT MAISON NATURE de Bâtis-Bio

Présentation de la marque BÂTIS – BIO LE CONCEPT MAISON NATURE

Déposée le 7 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bâtis-Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BÂTIS – BIO LE CONCEPT MAISON NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bâtis-Bio domicilié(e) LIEU-DIT “ FRANCES ”,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 602 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bâtis-Bio domicilié(e) LIEU-DIT “ FRANCES ”,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTIS – BIO LE CONCEPT MAISON NATURE est expirée depuis le 7 mars 2016.


Bâtis-Bio SARL - LIEU-DIT “ FRANCES ”,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France - SIREN 488602301


Bâtis-Bio - LIEU-DIT “ FRANCES ”,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; restauration de mobilier ; Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en propriété intellectuelle.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.