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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIROC
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BATIREGUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIREGUL
BATIROC, sas

Numéro de dépôt :
3874271
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
BATIREGUL de BATIROC

Présentation de la marque BATIREGUL

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIREGUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIROC domicilié(e) 5 AVENUE JEAN MONNET - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 539 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATIROC domicilié(e) 5 AVENUE JEAN MONNET - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France.

La marque BATIREGUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIREGUL est expirée depuis le 9 novembre 2021.

BATIROC a également déposé les autres marques suivantes : BATITHANE , ISOCOQUE , BATIROC , BATIROCHE , COQUE M , ISONOV , ISOCOQUE , BATIBAC , BATICLIP , BATIROC


BATIROC, sas - 5 AVENUE JEAN MONNET - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 316539006


BATIROC - 5 AVENUE JEAN MONNET - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; rénovation de vêtements ; Bacs métal de couverture revêtu d'un feutre régulateur de condensation.