Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAT'ACCESS
Batiroc Protect

Numéro de dépôt :
4390970
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
BAT\'ACCESS de Batiroc Protect

Présentation de la marque BAT'ACCESS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la société Batiroc Protect auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT'ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la société Batiroc Protect domicilié(e) 17 rue du 11 novembre 1918 - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 868 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Batiroc Protect, Mme. Myriam Vandenbroucque domicilié(e) 17 rue du 11 novembre 1918 - 69320 - Feyzin - France.

La marque BAT'ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT'ACCESS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

Batiroc Protect a également déposé les autres marques suivantes : GEMATREMIE


Batiroc Protect - 17 rue du 11 novembre 1918 - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 503868085


Batiroc Protect, Mme. Myriam Vandenbroucque - 17 rue du 11 novembre 1918 - 69320 - Feyzin - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Matériaux de construction métalliques ; échafaudages métalliques.