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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATIREV
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BATIREV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIREV
BATIREV S.A.

Numéro de dépôt :
94516531
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque BATIREV

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BATIREV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « BATIREV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIREV domicilié(e) 80, Bld Etienne Clémentel - B.P. 183, 63021 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPEL Noël BATIREV S.A. - France.

La marque BATIREV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIREV est expirée depuis le 13 avril 2004.


BATIREV S.A. - 80, Bld Etienne Clémentel - B.P. 183, 63021 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 - France


CHAPEL Noël BATIREV S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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