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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATIR
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RESIDENCE MARIE GALANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE MARIE GALANTE
S.A. BATIR

Numéro de dépôt :
95555544
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque RESIDENCE MARIE GALANTE

Déposée le 23 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BATIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESIDENCE MARIE GALANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIR domicilié(e) Le Décisium, Bât A1 1, Rue Mahatma Gandhi, 13084 AIX en PROVENCE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BATIR Mme LOGER-BRUEL - France.

La marque RESIDENCE MARIE GALANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE MARIE GALANTE est expirée depuis le 23 janvier 2005.

BATIR a également déposé les autres marques suivantes : BATIR , BATIR , BATIR , BATIR UN CONSTRUCTEUR SOLIDE , BATIR , BATIR: UN CONSTRUCTEUR SOLIDE , BATIR VILLAGE , BATIR , CHANTIER DU CARDINAL BATISSEURS D EGLISES , BATIR MARK


S.A. BATIR - Le Décisium, Bât A1 1, Rue Mahatma Gandhi, 13084 AIX en PROVENCE Cedex - France


S.A. BATIR Mme LOGER-BRUEL - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287807 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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