Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATIR
Numéro de dépôt :
1100970
Date de dépôt :
05/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BATIR
Déposée le 5 janvier 1979 par BATIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BATIR est expirée depuis le 5 janvier 1989.
BATIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003