Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATIR SAIN ET DURABLE
Batir Sain et Durable, société à responsabilité limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4162796
Date de dépôt :
07/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2025
BATIR SAIN ET DURABLE de Batir Sain et Durable

Présentation de la marque BATIR SAIN ET DURABLE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Batir Sain et Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIR SAIN ET DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Batir Sain et Durable domicilié(e) 29 rue du port - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 903 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Batir Sain et Durable, M. GEOFFREY BOUILLON domicilié(e) 29 rue du port - 16100 - COGNAC - France.

La marque BATIR SAIN ET DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIR SAIN ET DURABLE arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.


Batir Sain et Durable, société à responsabilité limitée unipersonnelle - 29 rue du port - 16100 - COGNAC - France - SIREN 804903011


Batir Sain et Durable, M. GEOFFREY BOUILLON - 29 rue du port - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.