Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vallogis
BATIR CENTRE, SA HLM

Numéro de dépôt :
3921400
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
Vallogis de BATIR CENTRE

Présentation de la marque Vallogis

Déposée le 21 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) BATIR CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vallogis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIR CENTRE domicilié(e) 24 rue du Pot de Fer, BP 1717 - 45007 - ORLEANS cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 180 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATIR CENTRE, M. VAREILLES Philippe domicilié(e) 24 Rue du Pot de Fer, BP 1717 - 45007 - ORLEANS cedex 1 - France.

La marque Vallogis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallogis est expirée depuis le 21 mai 2022.

BATIR CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : ECHOS LOGIS , GROUPE VALLOIRE


BATIR CENTRE, SA HLM - 24 rue du Pot de Fer, BP 1717 - 45007 - ORLEANS cedex 1 - France - SIREN 086180387


BATIR CENTRE, M. VAREILLES Philippe - 24 Rue du Pot de Fer, BP 1717 - 45007 - ORLEANS cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Affaires immobilières : vente de logements à des tiers, gérance de biens immobiliers, vente de terrains à bâtir (lotissements).

Activités immobilières : acquisition de terrains pour la construction de logements sociaux individuels ou collectifs destinés à la location ou à la vente en accession à la propriété. Acquisition de logements existants en vue de la location à des tiers. Gestion locative de patrimoine immobilier.

Construction de logements individuels ou collectifs en vue de la location de logements sociaux. Construction de logements individuels ou collectifs en vue de la vente en accession à la propriété à des tiers. Réhabilitation de logements sociaux existants en vue de la location à des tiers. Aménagement de terrains à bâtir.