Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Batipur
/
energycom
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

energycom
Batipur, sàrl
aemofrance, sàrl

Numéro de dépôt :
3774607
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
energycom de Batipur

Présentation de la marque energycom

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Batipur et la Société à Responsabilité Limité (SARL) aemofrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « energycom »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Batipur domicilié(e) 7 rue stanislas - 68310 - wittelsheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) aemofrance domicilié(e) 1 rue des alpes - 68390 - sausheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aemo france domicilié(e) 1 rue des alpes - 68390 - sausheim - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45


Batipur, sàrl - 7 rue stanislas - 68310 - wittelsheim - France - SIREN 5

aemofrance, sàrl - 1 rue des alpes - 68390 - sausheim - France - SIREN 4


aemo france - 1 rue des alpes - 68390 - sausheim - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564735 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Conseils en propriété intellectuelle.