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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATIPROVENCE
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BATIPROVENCE CONSTRUCTION RENOVATION MAISONS INDIVIDUELLES PISCINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPROVENCE CONSTRUCTION RENOVATION MAISONS INDIVIDUELLES PISCINES
S.A.R.L. BATIPROVENCE

Numéro de dépôt :
92410339
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque BATIPROVENCE CONSTRUCTION RENOVATION MAISONS INDIVIDUELLES PISCINES

Déposée le 9 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATIPROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATIPROVENCE CONSTRUCTION RENOVATION MAISONS INDIVIDUELLES PISCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATIPROVENCE domicilié(e) 1365, AVENUE LAENNEC, 83140 SIX-FOURS LES PLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 190 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BATIPROVENCE - France.

La marque BATIPROVENCE CONSTRUCTION RENOVATION MAISONS INDIVIDUELLES PISCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPROVENCE CONSTRUCTION RENOVATION MAISONS INDIVIDUELLES PISCINES est expirée depuis le 9 mars 2002.


S.A.R.L. BATIPROVENCE - 1365, AVENUE LAENNEC, 83140 SIX-FOURS LES PLAGES - France - SIREN 351190152


S.A.R.L. BATIPROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

-Construction & reparation , Renovation:Maisons individuelles -Piscines