Déposée le 7 juillet 2011 par BATIPLUSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ciblenergy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est BATIPLUSTODO domicilié(e) 138 impasse du Commerce - 74160 - NEYDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 915 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATIPLUS domicilié(e) 138 impasse du Commerce - 74160 - NEYDENS - France.
La marque Ciblenergy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845006.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATIPLUS, SASU - 138 impasse du Commerce - 74160 - NEYDENS - France - SIREN 521915884
BATIPLUS - 138 impasse du Commerce - 74160 - NEYDENS - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Fenêtre, porte, porte de garage, store, volet, porte blindé, portail, tous ces produits étant métalliques ainsi que l'installation ;
Éolienne ainsi que l'installation ;
Capteurs solaires pour la production d'électricité ainsi que l'installation ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Pompe à chaleur, poêle granules et bois, chauffe-eau thermodynamique, chaudière granules et bois, chaudière ionique ainsi que l'installation ;
Fenêtre, porte, porte de garage, store, volet, porte blindé, tous ces produits étant en PVC, installation ;
Installation et entretien de récupérateur d'eau ;
Traitement de l'eau ainsi que l'installation.
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