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Marques déposées par BATIPLUS-SOLAIRETODO
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BATIPLUS-SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPLUS-SOLAIRE
BATIPLUS-SOLAIRE, SASU

Numéro de dépôt :
3750607
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020
BATIPLUS-SOLAIRE de BATIPLUS-SOLAIRE

Présentation de la marque BATIPLUS-SOLAIRE

Déposée le 30 juin 2010 par BATIPLUS-SOLAIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPLUS-SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est BATIPLUS-SOLAIRETODO domicilié(e) 138 IMPASSE DU COMMERCE - 74160 - NEYDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 915 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATIPLUS-SOLAIRE domicilié(e) 138 IMPASSE DU COMMERCE - 74160 - NEYDENS - France.

La marque BATIPLUS-SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPLUS-SOLAIRE est expirée depuis le 30 juin 2020.


BATIPLUS-SOLAIRE, SASU - 138 IMPASSE DU COMMERCE - 74160 - NEYDENS - France - SIREN 521915884


BATIPLUS-SOLAIRE - 138 IMPASSE DU COMMERCE - 74160 - NEYDENS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552033 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Pompe à chaleur.