Déposée le 7 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BATINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATINOX domicilié(e) 14 bis rue Pasteur, BP 63, 69432 HALLUIN (dossier no 2068255) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2068255) - France.
La marque BATINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATINOX est expirée depuis le 7 octobre 2006.
BATINOX, S.A - 14 bis rue Pasteur, BP 63, 69432 HALLUIN (dossier no 2068255) - France
CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2068255) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Renouvellement sans limitation le 30 avril 1996 n°2068255 - Publication au BOPI 1996-04-30
Inscription le 27 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282114 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 27 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282113 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282112 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 27 juillet 1999 - Changement d'adresse n°282111 - Publication au BOPI 1999-07-27
Tôlerie fine, vitrines et tout accessoire inox compris en classe 06.Fours et tout matériel de cuisson compris en classe 11. Vitrines, tout matériel de cuisson et tout accessoire inox compris en classe 21.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BATINOX"
