Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIPE
BATINERTES INSERTION PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3250740
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/10/2013
BIPE de BATINERTES INSERTION PROTECTION DE L\'ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque BIPE

Déposée le 13 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATINERTES INSERTION PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATINERTES INSERTION PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 9, AVENUE DU STADE,39000 LONS LE SALINIER - 39000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 133 694 .

La marque BIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIPE est expirée depuis le 13 octobre 2013.


BATINERTES INSERTION PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 9, AVENUE DU STADE,39000 LONS LE SALINIER - 39000 - France - SIREN 448133694



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Traitement des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; béton ; ciment ; Matériaux de construction métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.