Déposée le 26 mai 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SKATINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATIMEX domicilié(e) 12 Impasse du Meunier,13009 MARSEILLE - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 950 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.BAETEMAN Jean-Yves domicilié(e) 12 Impasse du Meunier,13009 MARSEILLE - 13009 - France.
La marque SKATINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATIMEX Eurl - 12 Impasse du Meunier,13009 MARSEILLE - 13009 - France - SIREN 451950943
M.BAETEMAN Jean-Yves - 12 Impasse du Meunier,13009 MARSEILLE - 13009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Cycle, cadre, béquille, freins, guidon, pneumatique, roues gonflables, jantes. Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, sous vêtements. Jouet, trottinette, planche à roulettes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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