Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKATINETTE
BATIMEX Eurl

Numéro de dépôt :
3294029
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/05/2014
SKATINETTE de BATIMEX

Présentation de la marque SKATINETTE

Déposée le 26 mai 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SKATINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BATIMEX domicilié(e) 12 Impasse du Meunier,13009 MARSEILLE - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 950 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.BAETEMAN Jean-Yves domicilié(e) 12 Impasse du Meunier,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

La marque SKATINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKATINETTE est expirée depuis le 26 mai 2014.

BATIMEX a également déposé les autres marques suivantes : BATICHAPE , LUMI JARDIN , KITCHEN MOVE


BATIMEX Eurl - 12 Impasse du Meunier,13009 MARSEILLE - 13009 - France - SIREN 451950943


M.BAETEMAN Jean-Yves - 12 Impasse du Meunier,13009 MARSEILLE - 13009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Cycle, cadre, béquille, freins, guidon, pneumatique, roues gonflables, jantes. Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, sous vêtements. Jouet, trottinette, planche à roulettes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].