Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATIMETALde droit français
/
BELLEGARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEGARDE
BATIMETAL S.A. (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
94518161
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque BELLEGARDE

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BATIMETALde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIMETALde droit français domicilié(e) Voie des Alliés, 14440 DOUVRES LA DELIVRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (Bugnion) SA - France.

La marque BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEGARDE est expirée depuis le 29 avril 2004.


BATIMETAL S.A. (société anonyme de droit français) - Voie des Alliés, 14440 DOUVRES LA DELIVRANCE - France


BOUJU DERAMBURE (Bugnion) SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Huisseries métalliques, arrêts de portes métalliques, portes métalliques, armatures de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châsis de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouvertures des portes, ferrures de portes, galets de portes, garnitures de portes métalliques, marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes, serrures métalliques non électriques, verrous, blindages, sonnettes de portes.Huisseries non métalliques, portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques; panneaux de portes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.