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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL
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RESEAU BOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESEAU BOIS
BATIMETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93463548
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023

Présentation de la marque RESEAU BOIS

Déposée le 9 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL domicilié(e) Voies des Allies - 14440 - DROUVES-LA-DELIVRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 820 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque RESEAU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESEAU BOIS est expirée depuis le 9 avril 2023.

BATIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BATIMETAL , BATIJOINT , HUISSERIE ISOPHONIQUE , BATIMENTAL , ORBI-METAL , BATI INDUSTRIES , BEAUFORT , BATICLIC , ISOLIANCE , BATIDELTA


BATIMETAL, Société par Actions Simplifiée - Voies des Allies - 14440 - DROUVES-LA-DELIVRANDE - France - SIREN 643820640


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237446 - Publication au BOPI 2003-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521718 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14

Menuiseries en bois; huisseries en bois; bâtis en bois, chambranles en bois, poteaux en bois, lisses en bois, baies libres en bois, ébrasements en bois, armatures de portes en bois, bois de construction, charpentes non métalliques en bois; châssis de fenêtres, de portes non métalliques, en bois; lambris non métalliques en bois; dormants en bois, trappes en bois, frames plafond en bois, matériaux de construction en bois.Cadres et précadres en bois, encadrements en bois, boiseries, garnitures de fenêtre en bois, garnitures de meubles en bois, garnitures de porte en bois, boiseries.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.