Déposée le 29 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAJUSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL domicilié(e) Voie des Alliés - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 820 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque MAJUSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATIMETAL, Société par Actions Simplifiée - Voie des Alliés - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France - SIREN 643820640
Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296219 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595894 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-27
Armatures de portes métalliques, chassis de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, portes métalliques.Cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques.Garnitures de portes non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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