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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL
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ISOLIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOLIANCE
BATIMETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95590402
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2025

Présentation de la marque ISOLIANCE

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL domicilié(e) Voie des Aliés - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 820 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernahrdt, Cs 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ISOLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOLIANCE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

BATIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BATIMETAL , BATIJOINT , HUISSERIE ISOPHONIQUE , BATIMENTAL , ORBI-METAL , BATI INDUSTRIES , BEAUFORT , BATICLIC , RESEAU BOIS , BATIDELTA


BATIMETAL, Société par Actions Simplifiée - Voie des Aliés - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France - SIREN 643820640


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernahrdt, Cs 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296220 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595899 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-27

Armatures de portes métalliques, châssis de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, portes métalliques.Cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques. Garnitures de portes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.