Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HUISSERIE ISOPHONIQUE
Numéro de dépôt :
940937
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HUISSERIE ISOPHONIQUE
Déposée le 16 décembre 1975 par Bâtimétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HUISSERIE ISOPHONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HUISSERIE ISOPHONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HUISSERIE ISOPHONIQUE est expirée depuis le 16 décembre 1985.
Bâtimétal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492