Déposée le 12 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATIPRISMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL domicilié(e) Voie des Alliés,14440 DOUVRES LA DELIVRANCE (dossier no 2210356) - 14440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 820 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2210356) - 75008 - France.
La marque BATIPRISMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATIMETAL, Société Par Actions Simplifiée - Voie des Alliés,14440 DOUVRES LA DELIVRANCE (dossier no 2210356) - 14440 - France - SIREN 643820640
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2210356) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210356 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Menuiseries en bois, métal et polyvinyle de chlorure;huisseries en ces matières;bâtis, chambranles, poteaux, lisses, baie libre, cadres, précadres, ébrasements, dormants, trappes, encadrements, frame plafond en bois, métal ou polyvinyle de chlorure. Matériaux de constructions
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BATIPRISMA"
