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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL
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BATIMETAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIMETAL
BATIMETAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1441342
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017
BATIMETAL de BATIMETAL

Présentation de la marque BATIMETAL

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMETAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL domicilié(e) Voie des Alliés,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2355118) - 14440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 820 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2355118) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATIMETAL est expirée depuis le 9 novembre 2017.

BATIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BATIMETAL , BATIJOINT , HUISSERIE ISOPHONIQUE , BATIMENTAL , ORBI-METAL , BATI INDUSTRIES , BEAUFORT , BATICLIC , RESEAU BOIS , ISOLIANCE


BATIMETAL Société par actions simplifiée - Voie des Alliés,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2355118) - 14440 - France - SIREN 643820640


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2355118) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355118 - Publication au BOPI 2007-11-09

Renouvellement sans limitation n°2101943 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 11 février 2008 - Changement de nature juridique n°468610 - Publication au BOPI 2008-02-11

Menuiseries métalliques, bâtis métalliques, huisseries métalliques, serrureries.