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Marques déposées par l'association loi 1901 Bâtiments Durables Méditerranéens
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bdm BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

bdm BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS
Bâtiments Durables Méditerranéens, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3665205
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/07/2019
bdm BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS de Bâtiments Durables Méditerranéens

Présentation de la marque bdm BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS

Déposée le 20 juillet 2009 par l'association loi 1901 Bâtiments Durables Méditerranéens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « bdm BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS »

Le déposant est l'association loi 1901 Bâtiments Durables Méditerranéens domicilié(e) Bâtiment Marconi Domaine du Petit Arbois Avenue Louis Philibert - 13857 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 255 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-France GARCIA BAYAT domicilié(e) 6 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bdm BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS est expirée depuis le 20 juillet 2019.


Bâtiments Durables Méditerranéens, Association loi 1901 - Bâtiment Marconi Domaine du Petit Arbois Avenue Louis Philibert - 13857 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 505255406


Marie-France GARCIA BAYAT - 6 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).