Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHRYSALIS BATIMENTS D'ENTREPRISES LE DEVELOPPEMENT ÇA SE CONSTRUIT!
Bâtiments d'Entreprises de l'Ouest, SAS

Numéro de dépôt :
3631865
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2029
CHRYSALIS BATIMENTS D\'ENTREPRISES LE DEVELOPPEMENT ÇA SE CONSTRUIT! de Bâtiments d\'Entreprises de l\'Ouest

Présentation de la marque CHRYSALIS BATIMENTS D'ENTREPRISES LE DEVELOPPEMENT ÇA SE CONSTRUIT!

Déposée le 20 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bâtiments d'Entreprises de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRYSALIS BATIMENTS D'ENTREPRISES LE DEVELOPPEMENT ÇA SE CONSTRUIT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bâtiments d'Entreprises de l'Ouest domicilié(e) Parc d'Activités Neptune 2, 523 Rue Henri Claudel - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 160 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque CHRYSALIS BATIMENTS D'ENTREPRISES LE DEVELOPPEMENT ÇA SE CONSTRUIT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRYSALIS BATIMENTS D'ENTREPRISES LE DEVELOPPEMENT ÇA SE CONSTRUIT! arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

Bâtiments d'Entreprises de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : Chrysalis


Bâtiments d'Entreprises de l'Ouest, SAS - Parc d'Activités Neptune 2, 523 Rue Henri Claudel - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 326160561


FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 1 février 2010 - Concession de licence n°514860 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706780 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; édifices dont notamment tous immeubles individuels ou collectifs d'habitation, à usage commercial ou industriel (constructions métalliques).

Matériaux de construction non-métalliques ; constructions non-métalliques ; constructions portables non-métalliques ; édifices dont notamment tous immeubles individuels ou collectifs d'habitation, à usage commercial ou industriel (constructions non-métalliques).

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques et administratives relatives à la construction.

Construction de tous types de bâtiments et édifices dont notamment tous immeubles individuels ou collectifs d'habitation, à usage commerical ou industriel. ; mise en œuvre et execution de tous travaux d'aménagement et d'installations d'économie d'énergie ; inspections de projet de construction.

Conception (élaboration de plans) dans le domaine de la construction et de la réhabilitation d'immeubles.