Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISULATEC
BATIMAG, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3935151
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
ISULATEC de BATIMAG

Présentation de la marque ISULATEC

Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISULATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMAG domicilié(e) Route d'Algajola, Corbara - 20220 - L'ILE ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 557 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALPI STEPHANE domicilié(e) LES JARDINS D'ERBALUNGA, BP 17 - 20222 - BRANDO - France.

La marque ISULATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISULATEC est expirée depuis le 17 juillet 2022.

BATIMAG a également déposé les autres marques suivantes : ISULABRICO , ISULA ELEC , ALTER PRO , ISULA BRICO , CASH ELEC , ISULA DRIVE , BÂTImag Le magazine des bâtisseurs , LAFABRIQUE , ISULAMAT , ISULADECO


BATIMAG, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Route d'Algajola, Corbara - 20220 - L'ILE ROUSSE - France - SIREN 410557227


M. ALPI STEPHANE - LES JARDINS D'ERBALUNGA, BP 17 - 20222 - BRANDO - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.