Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASA NOVA
BATIMAG

Numéro de dépôt :
4681085
Date de dépôt :
10/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2030
CASA NOVA de BATIMAG

Présentation de la marque CASA NOVA

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2020 par BATIMAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est BATIMAG domicilié(e) Strada Vecchia, - 20290 - BORGO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETM, Monsieur Philippe HEMAIN domicilié(e) Route nationale 193 - 20600 - FURIANI - France.

La marque CASA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA NOVA arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.


BATIMAG - Strada Vecchia, - 20290 - BORGO - France


ETM, Monsieur Philippe HEMAIN - Route nationale 193 - 20600 - FURIANI - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Appareils d'éclairage ; installations sanitaires ;

Meubles ;

Linge de maison.