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Marques déposées par Batillet Agathe
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Co “ La compagnie de L'orangerie ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

Co “ La compagnie de L'orangerie ”
Batillet Agathe

Numéro de dépôt :
3457162
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
Co “ La compagnie de L\'orangerie ” de Batillet Agathe

Présentation de la marque Co “ La compagnie de L'orangerie ”

Déposée le 16 octobre 2006 par Batillet Agathe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Co “ La compagnie de L'orangerie ” »

Le déposant est Batillet Agathe domicilié(e) Fromentica,20217 ST FLORENT - 20217 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agathe Batillet domicilié(e) “ La compagnie de L'orangerie ”, Fromentica,20217 ST FLORENT - 20217 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Co “ La compagnie de L'orangerie ” est expirée depuis le 16 octobre 2016.


Batillet Agathe - Fromentica,20217 ST FLORENT - 20217 - France


Agathe Batillet - “ La compagnie de L'orangerie ”, Fromentica,20217 ST FLORENT - 20217 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Tissus. Couvertures de lit et de table. Plaid brodés boutis. Tissus à usage textile. Rideaux voilage. Linge de maison. Linge de table non en papier. Tablier torchon. Coussin. Linge de lit – drap. Housse de couette – taie. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Sacs à linge. Sous vetements. Peignoirs. Vetements de nuit. Serviettes de toilette de plage. Trousses de toilette. Dentelles broderies. Rubans – lacets. Fermetures pour vetements et trousses.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.