Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIGREEN ENERGIE PROVOCATEUR
Batigreen, SAS

Numéro de dépôt :
3831780
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2021
BATIGREEN ENERGIE PROVOCATEUR de Batigreen

Présentation de la marque BATIGREEN ENERGIE PROVOCATEUR

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Batigreen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIGREEN ENERGIE PROVOCATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Batigreen domicilié(e) 7 Allée François Coli/ parc activité siagne/ chez system G - 06210 - Mandelieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Batigreen domicilié(e) 7 Allée François Coli/ parc activité siagne/ chez system G - 06210 - Mandelieu - France.

La marque BATIGREEN ENERGIE PROVOCATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIGREEN ENERGIE PROVOCATEUR est expirée depuis le 16 mai 2021.


Batigreen, SAS - 7 Allée François Coli/ parc activité siagne/ chez system G - 06210 - Mandelieu - France


Batigreen - 7 Allée François Coli/ parc activité siagne/ chez system G - 06210 - Mandelieu - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients).