Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B A T I G O N E . C O M
BATIGONE.COM

Numéro de dépôt :
3201931
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2012
B A T I G O N E . C O M de BATIGONE.COM

Présentation de la marque B A T I G O N E . C O M

Déposée le 23 décembre 2002 par BATIGONE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B A T I G O N E . C O M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est BATIGONE.COM domicilié(e) 49 rue Lévy Alphandéry,52000 CHAUMONT - 52000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRÉAPHIC SA Mlle Marlène STOJANOVIC domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.

La marque B A T I G O N E . C O M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B A T I G O N E . C O M est expirée depuis le 23 décembre 2012.


BATIGONE.COM - 49 rue Lévy Alphandéry,52000 CHAUMONT - 52000 - France


CRÉAPHIC SA Mlle Marlène STOJANOVIC - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

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