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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIGERE
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B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
BATIGERE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3889933
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
B de BATIGERE

Présentation de la marque B

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIGERE domicilié(e) 47 rue Haute Seille - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 19 janvier 2022.

BATIGERE a également déposé les autres marques suivantes : IMOVIA , BATIGERE , B RESEAU BATIGERE , (Marque figurative) , B RESEAU BATIGERE BATIGERE , RESEAUBATIGERE , R.E.L action , BATIGERE , livie SE LOGER EN TOUTE SIMPLICITE


BATIGERE SAS, société par actions simplifiée - 47 rue Haute Seille - 57000 - METZ - France - SIREN 403596794


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684826 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Affaires immobilières ; affaires financières ; estimations immobilières et gérance de biens immobiliers ;

Construction de logements, d'édifices permanents, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques. Architecture. Services de dessinateurs d'arts graphiques.